

Domaines d'intervention
Droit de l’environnement industriel
Sites et sols pollués
Droit de l’eau
Protection de la biodiversité
Droit de l’environnement industriel

- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Obtention des autorisations d'exploiter
- Analyse des études d’impact
- Assistance dans la constitution des garanties financières
- Problématiques en cours d’exploitation (droits acquis, modifications des prescriptions, changement d’exploitant, constat de non-conformités…)
- Assistance dans le cadre de la procédure de cessation d’activité et la remise en état du site
- Procédure tiers demandeur...
- Autorisation environnementale
- Carrières
- Emissions industrielles polluantes
- Installations nucléaires de base
- Troubles du voisinage
- Amiante
- Hygiène-santé, sécurité et environnement
- Prévention
- Gestion des risques sur le lieu de travail
Sites et sols pollués

- Achat et cession de sites pollués
- Conseil
- Audit
- Rédaction de clause environnementale
- Procédure tiers demandeur
- Servitudes et autres restrictions d'usage
Droit de l’eau

- Documents de planification (SAGE, SDAGE) et gestion de l'eau
- Procédures de crise
- Assainissement
Protection de la biodiversité

- Parcs nationaux et régionaux
- Natura 2000
- Inventaires ZNIEFF, et zones humides
- Espèces protégées
- Défrichement
- Conventions internationales
Urbanisme de protection
Opérations d’aménagement
Droit de l’énergie
Droit des déchets
Urbanisme de protection

- Planification et affectation des sols
- PLU
- Cartes communales
- SCoT
- Etc.
- Autorisations d’urbanisme
- Permis de construire
- Permis d’aménager
- Déclarations préalables
- Etc.
- Secteurs protégés
- Monuments historiques
- Sites classés
- Sites patrimoniaux remarquables
Opérations d’aménagement

- Evaluation environnementale
- Procédures IOTA et ICPE
- Titularité du titre d’exploitation
- Clause environnementale dans les actes de cessions de terrains
- Sensibilisation des constructeurs dans le cadre des cahiers de prescriptions environnementales et de développement durable générales (CPEDDG)
- Charte d’aménagement durable
- Obligations résultant du changement d'usage
Droit de l’énergie

- Energies renouvelables
- Eolien
- Photovoltaïque
- Etc.
- Marché carbone
- Performance énergétique
- Montages contractuels
Droit des déchets

- Responsabilité du détenteur et du producteur de déchets
- Responsabilité élargie du producteur
- Sortie du statut de déchets
- Filières d’élimination
- Eco-organismes
Produits chimiques
Action de groupe environnementale
Contentieux de l’environnement
Environnement logistique
Produits chimiques

- Règlement CLP
- Classification et étiquetage des produits chimiques
- Règlement REACH
- Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques
- Utilisation professionnelle des produits chimiques
- Evaluation des risques
- Mesures de prévention
- Mesures d’hygiène
- Contrôle de l’exposition
- Information et formation des travailleurs
- Amiante
- Repérage
- Information
- Dossiers techniques amiante (DTA)
- Rapports amiante avant travaux ultérieurs (RAATU)
- Sondages destructifs
Action de groupe environnementale

- Procédure d’agrément des associations
- Phase préalable amiable
- Représentation devant les juridictions civiles
- Assistance dans la mise en œuvre de la procédure collective de liquidation ou de la procédure individuelle de réparation
Contentieux de l’environnement

- Administratif
- Représentation devant les juridictions administratives (Tribunaux administratifs, Cours administratives d’appel)
- Civil
- Responsabilité contractuelle et délictuelle
- Pénal
- Représentation devant les juridictions répressives
Environnement logistique

- Activités de transport et de stockage
- Problématiques ICPE
- Logistique durable
- Réduction des émissions
- Optimisation des circuits de collecte et de distribution
- Bâtiments durables
Avocats
Coline ROBERT et Andréa RIGAL-CASTA, associés du cabinet Géo Avocats, sont inscrits au Barreau de Paris.

Coline ROBERT
Coline ROBERT a débuté son apprentissage du droit de l’environnement dans le cadre du Master « Droit international » de l’Université Paris II Panthéon-Assas.
Dans le cadre de ses études en droit international, son intérêt pour les problématiques environnementales l’a conduite à dédier son mémoire de Master II à l’adaptation du droit international pour faire face aux lacunes juridiques en matière de réparation des dommages environnementaux.
Après plusieurs expériences en cabinets d’avocats et en entreprises, aussi bien en France qu’à l’étranger, Coline ROBERT a intégré le département dédié au droit de l’environnement d’un cabinet français.
A l’instar d’Andréa RIGAL-CASTA, elle intervient dans le cadre du séminaire « Sites et sols pollués » du Master Droit public spécialité « Droit de l’environnement » de l’Université Paris-Saclay.
Passionnée de plongée, elle voyage régulièrement aux quatre coins du monde pour découvrir les merveilles que cachent les fonds marins.

Andréa RIGAL-CASTA
Passionné par les sciences, Andréa RIGAL-CASTA a débuté un cursus de Physique-Chimie et Sciences de la Terre avant de se diriger vers des études de droit.
Il a obtenu le Master Droit Public, option « Droit de l’environnement », de la Faculté Jean Monnet en 2013, tout en conservant un intérêt personnel fort pour les sciences physiques et la biologie.
Cette formation lui a également permis d’obtenir le double diplôme universitaire franco-chinois « Chinese Business and Management » (Shanghai Normal University/Université Paris-Saclay) à la suite d’une année d’étude à Shanghai. Dans le cadre de son mémoire de fin d’étude, il a proposé une analyse des évolutions du droit chinois de l’environnement. Ce sujet l’amène aujourd’hui à intervenir lors de colloques ou de conférences internationales.
Il anime également, aux côtés de Coline Robert, le séminaire « Sites et Sols pollués » du Master Droit Public, option « Droit de l’environnement », de la faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay).
Au-delà de ses activités juridiques, il nourrit une véritable fascination pour la physique fondamentale et les nouvelles technologies.
Contact
contact@geo-avocats.com
+33 (0)1 88 61 00 66
Géo Avocats
Oasis21, 2 rue de la Clôture, 75019 Paris